Veradoclub France

bonjour
dans le cadre de mon nouveau projet  :D :D cap camarat 10.5 wa avec 2X350 mercury je me pose la question de savoir si je vais avoir uniquement la taxe sur les moteurs ou si je vais aussi l'avoir sur la coque.....je préfère votre avis à celui du concessionnaire car je sais qu'il sera forcément objectif  ;)
et dernier point avez vous une idée de ce cela va me coûter...
je vous remercie pour vos réponses éclairées.
et encore BONNNNNE année!

Salut Renaud

Oui tu vas avoir a payer la taxe sur la coque, ce qui n'est pas le plus cher en fonction de la longueur de coque( puisque plus de 7m).


http://www.douane.gouv.fr

Bonne journée

Denis

Bonjour,

Tout d'abord, je lève un doute : tu paieras la taxe sur la coque ET sur chacun des moteurs puisque dans le cas de 2 HB, on additionne le montant de la taxe de chaque moteur.

Avec les liens ci-dessous, tu devrais pouvoir trouver toutes les réponses à tes questions :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F833

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10817-francisation-d-un-bateau-et-droit-annuel-de-francisation-et-de-navigation-dafn

http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/la-douane-et-la-plaisance.pdf

http://www.inautic.fr/fiches-pratiques/reglementation/droit-annuel-de-francisation-et-de-navigation-dafn/

merci pour votre rapidité.
ça commence déja à me faire stresser j'espère que ça ne va pas me coûter un bras.....le concessionnaire m'avais parlé de 800 euros pour les deux moteurs j'espère que c'est vrai il faut que je contrôle quand même...

Un VERADO 350 fait 14.9 cv fiscaux (que j'arrondi à 15 cv)

Pour les Hors-bord, en bi-motorisation on calcule la taxe totale en sommant la taxe par moteur (en In-Board c'est la taxe sur la somme des puissances)

15 cv, tu es dans la tranche 11 à 20 à 35 € du cv au dessus du 5ème soit : (15-10)*35 = 350 € par moteur

Si je ne me suis pas trompé : tu devrais donc payer 240 € pour la coque + 350 € par moteur  soit la modique somme de "940 €" (en arrondissant à 15 au lieu de 14.9)

(http://nsa38.casimages.com/img/2016/01/12/160112120429846082.png) (http://www.casimages.com)

avec la remise 240 + 350 ça ne fait plus que 590  :-[

ouahouuuuuuuuuuu GRAND merci SHARKI ça va alors car de mémoire avec mon 8.5 WA actuel je paye 800 la différence n'est pas flagrante avec mes 2X200 vérado actuel
merci

Pas exactement JL ...

Les douanes nous font l'incommensurable honneur de taxer les verado en arrondissant à l'unité inférieure donc 14CV par moteur.

Le calcul exact est donc de 315 x 2 = 630 pour les moteurs  + 240 pour la coque = 870€ au total.

Et pour mézigue ça sera 630 + 105 = 735€

Pour la petite histoire du "mais non on ne marche pas sur la tête, mais non ..."

Le cap cam 8.5 avec 2 x 200 verado (9CV) serait taxé à 16 x 4 = 64€ par moteur x 2 = 128€  + 105€ de coque = 233€ .... soit 500€ de moins ... 

Vive les mercury pour aussi cet avantage là.

merci les zamis
ça fait quand même une différence....en fait comme à chaque fois c'est le LOA qui le règle et me le prélève on s'en rend moins compte...(c'est une expression bien sur....) cela dit je pensais vraiment régler plus. :D

Whaou, cela va faire une belle unité!!! aa

ça c'est bien  ;) 8)

Peut être que le 10.5 ne fait que 9.90 mètres comme tout les cc
Le mien ,7.5 ne fait que 6.99 donc pas de taxes.....pour l'instant car la rumeur voudrait que les h bords soient bientôt soumis à la taxe.....

Le 10.5 wa fait 9,34 m de longueur de coque

Ta taxe Renaud sera donc de 808 euros ( 630 + 178 )

Et pour la future unité de Claude que je félicite au passage pour sa nouvelle acquisition  8) :P
La taxe sera de 707 euros ( celle la je l a connaît par cœur meme pas besoin de tableau ni de calculatrice lol ;D )

en plus je crois que c'est claude qui passe par le même concessionnaire que moi non  8)

Pour le bateau du chef il fallait le meilleur :)

Ils calculent comme si la coque faisait moins de 8M sur le 8.5WA... ils indiquent 8.42M sur les docs Jeanneau, c'est ce qu'a pris en compte le maître de port de palavas ?

ha tu crois que c'est le best  :-* ^-^ O0

Claude le 8.5 wa fait 7,95 m de longueur de coque, 8,42 m c la longueur hors tout.....

C une bonne nouvelle pour ta place de port si tu pensais être ds la catégorie haut dessus  ;) ;)

Tant mieux pour le port s'ils l'appliquent ainsi mais j'ai de gros doutes  aa aa aa

Les.categories sont identiques dans les ports de notre région et leurs tarifs sont très proche alors je ne vois pas pourquoi le mode de calcul serait différent à palavas meme si je viens de voir que sur leur site la longueur pour le calcul n est pas précisé ....

«Pourvou qu'ça doure !»

Alors la franchement il y a de tout, ceux qui prennent en hors tout, ceux qui prennent la coque, ceux qui ne tolèrent aucun dépassement de taille , ou bien qui admettent +10% en longueur.

Je connais  un port ou la capitainerie vient elle meme mesurer les bateaux...


OU c'est le plus strict de façon général en fait c'est surtout la largeur.

Tout à fait d'accord, et quand ce n'est pas la douane qui vient elle même mesurer les bateaux dans le port  O0

ENTIEREMENT d'accord avec toi le plus strict c'est la largeur et pour cause sur une panne de 40 bateaux avec 20CM de trop par bateau je te dis pas au bout de la panne ou se retrouve le dernier bateau...MDR  ^-^
en fait c'est le maitre bau qu'il faut prendre en compte du moins sur mon contrat d'amodiation c'est ce qui est inscrit c'est l'endroit ou le bateau est le plus large

Oui c'est ça.... bon moi je dépasse en largeur de 30 cm.... wx
Mais comme je je suis en bout de ponton, ils disent rien, et comme le bateau est a la meme place depuis 20 ans....mais chut!
Faut rien dire ;)

tu m'étonnes le rêve en bout de panne
30 cm en plus.....ouha la chance tant mieux pour toi mais chut.... O0

Le mien a été mesuré. Pas pour s'assurer qu'il ne dépasse pas de la place mais simplement pour calculer le montant de la redevance annuelle indexée sur la superficie occupée par le bateau (plus grande longueur HT x maître bau).

Est-ce moteur compris (vertical ou relevé) la mesure de la longueur dans un port ?

J'ai bien l'impression que c'est à la diligence du port et qu'il n'existe aucune règle en la matière. :'(

Dans mon coin je suis en liste d'attente pour obtenir une place de port et cette année ils m'ont demandé de remplir un questionnaire avec toutes les dimensions du bateau. LG hors tout du bateau et celle avec le moteur relevé.
Ce n'etais pas le cas les années précédentes.

ho c'est bon signe ça !!!! j'espère que tu vas l'avoir car pour obtenir une place en location  c'est tellement long.....
pour les moteurs relevés ou pas
il y a des ports qui ne veulent pas qu'on les remontent....le lavandou en fait parti mais moi  hors de question que je le laisse baigner toute l'année  ^:(

Je ne sais pas si c'est bon signe mais je croise les doigts.
Dans le port d'arcachon il y a 30 ans d'attente en moyenne.
Dans les ports proche d'arcachon mais qui ne sont pas tout le temps a l'eau il y a environ 15 ans.

Dans les ports ou je suis en liste d'attente (vers le fond du bassin mais proche de la maison il y a 7 ans. Là j'en suis a 5 ans mais va savoir. Vu que ma coque est petite peut etre que ca va aller plus vite.
En tout cas nous somme obligé de relever les moteurs car a marrée basse le bateau est posé sur la vase et le sable.