Veradoclub France

Bonjour tout le monde,
J'ouvre un nouveau fil de discussion concernant les limites des zones portuaires.
J'en profite pour vous expliquer ce qu'il m'est arrivé le 7 août dernier dans la rade de La Rochelle.

A l'occasion de mon périple de 3 jours de La Palmyre sur Ars en Ré, j'ai fait une petite escale au port des minimes à La Rochelle le 7 août après-midi avant de rejoindre le port du Douet (sur l'Ile d'Oléron) pour rejoindre des amis associés à notre navigation sur l'Ile de Ré.

Cette journée était particulièrement clémente avec un vent de force 2, autant dire une mer belle. En sortant du port des minimes, on longe le chenal qui conduit vers la rade puis les distances s’éloignant, nous sommes vers le grand plan d'eau entre le continent et l'Ile d'Oléron.
A proximité de la sortie de ce chenal, j'ai estimé être suffisamment éloigné du rivage et du chenal pour mettre les gaz (sans excès pour une vitesse de 10 à 12 noeuds) car à cette heure, beaucoup de bateaux sortaient faire un tour en mer.

Très rapidement j'ai entendu une sirène et un bateau de type offshore est arrivé à ma hauteur avec à la barre une autorité portuaire (galons de capitaine) et deux autres personnes à bord.
Cette autorité m'a ordonné de couper le moteur et de lui présenter tous les papiers du bateau.
Puis, il m'a reproché d'avoir accéléré dans une zone encore limitée à 5 noeuds en m'indiquant que toutes ces indications sont répertoriées sur les cartes.
Dans la foulée il m'a précisé que j'avais commis un délit, avec assignation devant un tribunal compétent, inscription au casier judiciaire, amende de 3700 euros et suspension du permis voir annulation. Tout cela en fonction du rapport qu'il rédigera.

Mon attitude a toujours été neutre en expliquant que pour moi, j'étais largement éloigné à la fois de la zone portuaire et à plus des 300 mètres du bord (ce qui était d'ailleurs le cas pour le rivage).
Maintenant je n'ai pas contesté le fait d'être dans une zone portuaire, j'avoue avoir commis une erreur d'appréciation qui aurait pu me coûter très cher et être mis sur le banc des délinquants.

La fin s'est bien terminée car le contrôleur portuaire a jugé mon attitude respectueuse. Je n'ai pas eu de contravention, simplement un avertissement oral.
Parmi les deux autres personnes à bord du bateau, il y avait un procureur !

Tout cela pour attirer l'attention de chacun d'entre nous sur une vigilance attentive concernant les zones portuaires qui peuvent s'étendent bien au delà des zones habituelles.
Maintenant, je reconnais mon erreur, pensant avoir dépassé les dernières bouées..............

Voilà mon histoire et pourtant je pense être attentif à la réglementation mais là................................  wx wx wx wx

T'as-t-on donné la référence d'un arrêté préfectoral ?

Non, du tout et j'avoue ne pas avoir compris.
Enfin maintenant, je navigue à 5 noeuds bien avant l'entrée du chenal  ;)
Les Rochelais doivent bien connaitre le secteur !

Il doit exister une "législation", ...je regarde ce que je peux trouver dans les arrêtés préfectoraux

J'ai trouvé ça : http://www.premar-atlantique.gouv.fr/reglementation/arretes/2002-107.pdf

Y étais-tu ?


Edit Sharky : Le site de la préfecture maritime a évolué et le lien ci-dessus est "mort". En pièce jointe à ce post l'arrêté (http://veradoclubfrance.smf-fr.org/index.php?action=dlattach;topic=2753.0;attach=2008) en question  ;)

[Fichier joint supprimé par l'administrateur]

C'est assez sidérant de savoir des peines encourues si fortes pour une vitesse de 10 /12 knots ?

J'hallucine devant la non sanction systématique pour des délinquants multirécidivistes d'un côté et l'extrême sévérité qui nous atteint au moindre faux pas  -lequel n'est pas toujours évident - je suis 1000% certain que FIFI fait partie des personnes les plus civiques et respectueuses qui soient !

Heureusement que tu as eu la bonne attitude et un comportement humble avec tout à jour et au top au niveau sécu !

Pas mieux que Claude : on croit rêver quand on voit des choses pareilles  ^:D ^:D ^:D ^:D

Bonsoir

Tu sais c'est comme en voiture, t'as des gars qui boivent toute l'année et passe à travers les filets.
Toi tu bois une fois et t'es de la revue

JM

bonsoir
et bien quel histoire tu peut pas leur dire d aller a saint maxime dans la region les gros coupe les petits
 ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D ^:D

Merci pour vos commentaires, très sympathiques !  :)
Je ne cherche pas à trouver la moindre excuse, simplement apporter un témoignage et surtout attirer l'attention sur cet aspect de la réglementation qui peut surprendre tout un chacun.
Ce contrôleur a quand même fait preuve de lucidité et de compréhension.
D’emblée j'ai eu droit à une forte pression. J'aurais pu perdre mon permis et tout le reste pour une erreur d'inattention.
Bon tout s'est bien fini. Il faut faire profil bas lorsque l'on se trouve en infraction et faire preuve d'humilité !  :)

Il est trop fort ce Jean Luc !  :) :)
Il a trouvé l’arrêté concernant la navigation en zone portuaire sur La Rochelle.
Pour répondre à ta question, je devais être dans la zone.
Merci  :) :)
 

Yessssssssssssssssss !








Oups ma modestie l'emporte  aa ;)

Puis-je vous inciter à consulter le sujet suivant :

Pour préparer vos croisières : L'INFORMATION NAUTIQUE (http://veradoclubfrance.smf-fr.org/Pour%20preparer%20vos%20croisieres%20-%20LINFORMATION%20NAUTIQUE-msg-1492-18369.html#msg18369)

Une mine d'information  ;) pour vos sorties

Merci Fifi de m'offrir l'occasion de mettre à jour de précédents sujets  ;) 8)

Bonjour
je suis d'accord avec vous tous
nous ne sommes pas globalement des bandits
en revanche il y a certains arrétés qui ne peuvent nous etre connus
je ne me vois pas arrivant sur une zone portuaire (francaise) aller sur le net pour connaitre toutes les restrictions locales....
pourquoi ces infos ne sont pas reprises dans les différents documents obligatoires (navigation cotiere)

heureusement que l'histoire c'est bien terminée

Bonjour à toutes et à tous,

Si nul n'est censé ignorer la loi, il faut reconnaître que celle-ci n'est faite que pour les spécialistes. A voir comment elle est fournie en textes qui s'annulent ou se complètent les uns les autres quel citoyen lambda peu se targuer de tout savoir sur un domaine particulier ?

Le post de Jean-Luc (http://veradoclubfrance.smf-fr.org/Re%C2%A0-%20Pour%20preparer%20vos%20croisieres%20-%20LINFORMATION%20NAUTIQUE-msg-1492-41472-t.html#msg41472) en est la preuve évidente. Et si cette aventure de Fifi se termine bien ce n'est pas à une loi juste et raisonnée qu'il le doit mais bien au discernement des agents contrôleurs. Le jour où l'homme ne sera plus un élément des contrôles (ne riez pas ça a commencé avec les radars sur route) et que ceux-ci seront l'apanage exclusif des machines, tous nos loisirs quels qu’ils soient seront à ranger au rayon des souvenirs. Car qui peut se targuer de respecter à la lettre l'ensembles des textes ... qu'il ne connait même pas ?

Bon il faut que je vous laisse car je dois me rendre à une convocation de la gendarmerie pour violation de domicile du voisin car suite à un écart de course lors de mon jogging j'ai malencontreusement marché sur ses fleurs en faisant un écart pour éviter sa voiture qui était mal garée sur notre place de parking suite à un retour de beuverie hier soir qui l'a laissé (le voisin pas sa voiture  :o) dans un état proche du coma éthylique avec 0,51 g ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D ;D

Gloups !!! Je découve cet arrêté qui pousse la zone des 5 noeuds jusqu'au phare du bout du monde. Avant, je mettais les gaz dès la dernière bouée de chenal passée (comme presque tout le monde, certains les mettant bien avant !).
 
Ceci dit, avec les travaux d'extension, le rétrécissmement en largeur du chenal et les nombreux échouages sur la digue en construction (à priori un par jour au mois d'août d'après ce que j'ai lu) ils viennent de déplacer les bouées d'entrée du chenal à peu près au niveau du phare du bout du monde.
Comme ça au moins c'est clair.

Heureux que cette histoire se soit bien terminée pour toi Philippe.

Renaud.

    Question bête ... où trouve-t-on la carte jointe citée dans l'arrêté ???

    En plus, s'ils déplacent les balises ... il doit y en avoir une récente ...

    O sec ours Jean-Luc  ;)


                                                                        (http://www.pccreation.net/dm/photos/20111028165721.JPG) (http://www.pccreation.net/dm/photos/20120106155330.JPG)



       

On y parle de la largeur .... mais pas de la longueur.

http://www.portlarochelle.com/spip.php?article1107

Pour cette dernière, il me semble avoir lu un "avis au navigateurs" affiché à la capitainerie.
Avis qu'étrangement, on ne retrouve pas sur le site du port

Bonjour Renaud,
Très interressant ton info sur le balisage des travaux du nouveau port, j'y suis allé deux fois.
Mais attention, j'ai été contrôlé bien au delà du chenal.
D'ailleurs le texte montré par Jean Luc est plus précis. Comme tu dis, le phare du bout du monde est déjà éloigné du rivage.
Attention à La Rochelle, il faut anticiper l'entrée du chenal. Perso, je n'ai toujours pas visualisé la limite...........  wx wx
 

Effectivement, beaucoup des arrêtés publiés ne donnent pas les cartes évoquées, ni même les listes de diffusion. Je commencerai par aller voir la capitainerie, certainement destinataire du document initial.

Sur la page relative aux arrêtés l'avertissement suivant est publié :
Les annexes, cartes ou schémas, mentionnées dans certains arrêtés ne sont pas disponibles sur ce site actuellement mais peuvent être consultées directement auprès de la préfecture maritime.

Par ailleurs sur les arrêtés récents figurent désormais les "cartes" ou schéma .... avec l'avertissement suivant : Cette carte est indicative. Seule la description de la zone réglementée figurant dans l'arrêté fait foi.

voir par exemple cet arrêté (http://www.premar-atlantique.gouv.fr/reglementation/arretes/2012-115.pdf).

Bonsoir à tous, :)

Je suis très heureux de la conclusion de ton affaire Fifi, et je penses, lorsque l'on a, une attitude de responsable de bord, courtois, poli, ayant à son bord toute la réglementation,expliquant une situation parfois ambigüe ou ayant quelques difficultés à comprendre, face à une autorité pure et dure, puisque en maritime les lois et les contraventions, sont beaucoup plus importantes que sur la route ou même dans la vie courante, l’attitude de respect envers l'autre, vous sera toujours retournée.

La fin s'est bien terminée car le contrôleur portuaire a jugé mon attitude respectueuse. Je n'ai pas eu de contravention, simplement un avertissement oral.
Parmi les deux autres personnes à bord du bateau, il y avait un procureur !

La preuve en est très claire ici, car avec un procureur à bord du bateau représentant la loi, toute autre contestation arrogante, sous prétexte de ne pas savoir ou connaitre l’arrêté aurait été très durement sanctionné.

Connaissant FIFI et son respect pour tous et pour toute situation délicate, il ne pouvait en être autrement.

Les bons exemples sont toujours à citer. :-*  .

Curieusement pendant les essais du grand pavois, même dans le chenal personne ne respecte les 5 kts et là, personne ne dit rien ...

Bonjour à tous,

Franchement, il n'est pas facile (malgré les excellents liens fournis par Sharky) de suivre tous les arrëtés à jour et ces réglementations particulières.
Autant lorsque l'on arrive par la terre à un port, on peut (on doit) faire un tour à la Capitainerie pour vérifier, demander si des règlementtations particulières s'appliquent, autant si tu fais une petite croisière et arrive par la mer c'est plus difficile.
Pour ma part je m'en tiens généralement à la lecture de la carte et des guides nautiques mais tout n'y figure pas loin de là.

Exemple 1 : les limitations dans la petite Rade et grande Rade de Cherbourg ( 8 et 14 Nds) ne sont pas marquées sur les cartes mais sur les Guides nautiques ( Instructions Nautiques pour la plaisance du SHOM / Pilote Cotier ) .

Exemple 2 : il y a une réglementation particulière à l'entrée de la rade de Lorient ; vitesse limitée dans tout le chenal (10 Nds de mémoire) qui va bien au-delà des 300m. Cette limitation n'est indiquée sur aucunes cartes ni auncun des guides cités ci-dessus. Moi-même qui fréquente la zone depuis 10 ans ne la connait que depuis peu, aprés discussion avec les locaux. Astuce pour Lorient : il suffit de naviguer en dehors du chenal pour être en règle, tant que l'on n'est pas à 300m de la côte.

Bref tout cela pour dire, que l'on peut tous se faire "avoir" comme Antares même si on est de bonne foi et un navigateur sérieux et respectueux.
Et Antares nous donne la solution pour échapper à l'amende : une attitude globale irréprochable !
J'ai déjà testé moi aussi, aprés un petit excés involontaire en Rade de Cherbourg  ;) !
Les forces de l'ordre ne sont pas toujours là que pour faire du chiffre heureusement ....

Bernard

Oui le legislateur aime les personnes solvables, tu travailles tu es solvables, donc tu es un salaud, on te traite comme un assassin .
 tu es un violeur, voleur, marchand de drogue, tu es une victime de la societe, la clémence s'impose
Histoire vu a Marseille, une victime d'un raquette a été jeté sur le banc du commissariat en attendant d'etre auditionné, le délinquant a eu droit a un toubib, avocat et il a été auditionné avant la victime, il est sorti du commissariat avant la victime
Donc encore une fois nos polit*cards sont tous des [adjectif laissé au choix du lecteur] mondains toutes tendances confondues, chaque fois que j'en croise un je lui [exprime le fond de ma pensée], j'espere que vous faite la meme chose 

Si si on sait déjà fait contrôlé pour la part une bonne dizaine de fois et 2 fois ils y a eu des suites de données. Je pourrais même vous siter le cas d'un concess mercury qui y a perdu son permis.

CrisCat, je le dis à chaque fois que c'est nécessaire, la liberté de chacun, s’exprimer, choisir, prendre des positions personnelles: c'est la chose la plus belle que nous ayons autrement dit vive la liberté de chacun.... mais là en l'occurrence quelle que soit ta liberté de dire et de penser, les mots que tu emplois sortes LARGEMENT du contexte appréciable.

Sers toi des urnes, ou d'un journal privé, pour t'exprimer de la sorte, mais pas de VCF.  Merci pour l'attention que tu porteras à cette demande. ( tu apprécias le fait que tes propos "déplacés" ne soient pas effacés....du moins...pas tout de suite. Droit de réponse oblige...)

Surtout qu'il y a (peut-être) sur VCF des politicards  ;)






Même sous la torture je ne donnerais pas de nom

propos déplacés , mais tellement vrai ....
je ne lui en veux pas .

Hello tous,

On ne va pas politiser le site, mais sur le fond le problème relevé par criscat est tellement édifiant qu'on puisse comprendre qu'il se soit énervé.

Il est du genre entier le garçon  ;D

On a bien saisi le message, j'édulcore partiellement, comme le dit Cédric, nous avons peut-être des politiciens lecteurs .... Heeu si c'est le cas ... on vous passe quelques messages, tenez en compte ....

Oui je me suis un peu enervé, mais qu'une personne comme Philippe puisse etre considéré comme un délinquant m'a fait monté dans les tours, je trouve cela profondément injuste
Une inscription au casier judiciaire, c'est tres grave, je ne connais pas sa profession, mais les conséquences auraient pu etre tres grave, d'autant plus que c'etait de maniere involontaire,
C'est révoltant  ^:D

Certes, mais avant que cela arrive, ca passe devant d'autres filtres (tribunal entre autres) et entre les peines théoriques et la réalité il y a une différence.
Et en l'occurence ici, même pas une amende ce qui signifie bien que nos forces de l'ordre font parfois preuve de discernement (et surtout qd ils voient qu'ils ont affaire à des gens corrects et respectueux et semblant respecter par ailleurs toutes les règles ....) .
J'en ai fais moi-même l'expérience à plusieurs reprises.
Qd les forces de l'ordre arrêtent uen embarcation pour un petit excés de vitesse, ils ont souvent des comportements différents suivant le bateau.
Entre celui qui va être limite en surcharge avec personne portant le gilet ( comme souvent l'été) et un autre où tout l'équipage porta le gilet et le bateau visiblement bien équipé, il y aura souvent un écart de traitement, surtout si pour le deuxième bateau le chef de bord garde la bonne attitude.
Le deuxième bateau a plus de chance d'avoir en sus un controle de son matos de sécu et d'avoir son amende in fine ....
Donc pas la peine de crier avant d'avoir mal  ;D (dans ce cas précis d'Antares) et ne mettons pas tout dans le même sac !

Je rejoins pleinement ce sage point de vue !

Mais c'est vrai que déplacer le SR rapide, le procureur, le capitaine c'est aussi disproportionné au vu de l'excès de vitesse commis (de l'ordre de + 10kmh et au delà des 300M) et des moyens de balisages ou d'information pour celui qui vient du large...

Mais on le redit, la politesse et le respect lors du contrôle valent souvent une non sanction de la part des autorités  :)

Bonjour,
J'étais là au mauvais moment et avec des moyens de contrôle renforcés.
Mais bon, j'ai compris la leçon !  :) :) :)

Le procureur s'est présenté à la fin. Il avait d'ailleurs un certain humour.
Nul doute que les forces de l'ordre savent quand même parfois faire preuve d'intelligence de situation.

C'est bien la première fois que l'on me dit que mon ANTARES 6.80 va trop vite  aa aa

C'est peut-être ce qui les a choqués  ;D ;D ;D ;D

ah ces antares , des bombes !

Ce sont les pires : sous leurs airs de ne pas y toucher ça te déboite les gendarmes sans qu'ils n'aient rien vu  :D :D

Fifi est le seul pilote de chasse certifié sur Antares  ;D ;D ;D ;D

Il donne des cours de pilotage ?  .... Où peut-on s'incrire ?  :P :P :P

non pas pour moi les cours,il parait que c est tres tres violent a bord de son antares... ;D ;D ;D
j ai peur de ne pas supporter la haute vitesse!!

 m en veut pas fifi,je suis pas assez entrainé !

erreur

Rigolez les gars, Moquez-vous des performances de mon beau bateau, 
Le pêche promenade c'est une philosophie  ^:( ^:(
Au risque de me répéter, non sans blague, moi je me permets de sortir du 1er janvier au 31 décembre  ^:(
Froid, moi jamais.....................................  aa

Et chaud non plus............................

defends les antares fifi je suis de tout coeur avec toi nous ont va doucement mais longtemps a mon port en se moment ca fais deux weekend que seuls les peches promenade sortent trop de vent qui disent les autres...................

+1  :P :P :P :P

d'accord avec vous.
vive les p'tits moniers  :D :D

Moi aussi je suis d'accord avec vous  :D

Vive les ptits moniers  8)

bonjour OUF vive le titi monier ce matin sa ma fait une bonne lecture et quel aventure  ;D ;D ;D ;D

Trop facile celle là moi aussi je peux sortir toute l'année avec mon open ... sans cabine ni chauffage. Faut juste être un peu équipé ... même si tenir le volant avec des moufles ce n'est pas simple ;D ;D ;D ;D

De toute façon ici personne ne peut se permettre de critiquer les titimoniers qui représentent un art de vivre ... comme le yoga ... tout dans l'économie des mouvements  :D :D :D :D sauf celui de fifi naturellement que même autorités doivent se mettre à 3 pour le rattraper  O0 O0 O0 O0

Dommage on peut plus avoir accès sur le site quelqu'un à le bon lien ?

Merci

http://www.premar-atlantique.gouv.fr/recherche.html?frame=download-arretes.php&fichier=391

Le site de la préfecture maritime à visiblement fait l'objet d'une refonte ... pas facile de s'y retrouver ....qui plus est avec une tablette.

Oui, je connais bien la zone !  wx wx

Elle est d'ailleurs importante cette zone.  ;)

   Comme la carte citée comme en annexe doit être plus 'parlante' que le texte du lien,

   y-a-t'il un lien vers cette carte (annexe) ???

   Bon ... Fanny risque rien pour l'instant, mais elle n'a pas dormi à La Rochelle

   depuis 2010  :'( :'( :'(     et elle voudrait la connaître cette carte  ;D :)  ;) ;) ;)

   Et puis les gars du coin aussi ...  O0



                                                                    (http://www.pccreation.net/dm/photos/20111028165721.JPG) (http://www.pccreation.net/dm/photos/20120106155330.JPG)