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SECTION BATEAUX A MOTEUR - C'est ici que ça se passe ! => TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... => Discussion démarrée par: Lyric le 01 Mars 2012 13:48:41



Titre: Le gazole rouge
Posté par: Lyric le 01 Mars 2012 13:48:41
Bonjour à toutes et à tous,

Pour ceux qui ont des moteurs diesel, êtes-vous au courant de l'arrêté du 10/12/2010 concernant l'utilisation du gazole non routier pour les bateaux => http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023335567

A+
Thierry


Titre: Re : Le gazole rouge
Posté par: eric 33 le 02 Mars 2012 00:20:39
b) De bateaux destinés à la navigation à l'exclusion des bateaux de plaisance privée utilisés par leur propriétaire (ou par la personne physique ou morale qui peut les utiliser à la suite d'une location ou à un autre titre), à des fins autres que commerciales et en particulier autres que le transport de passagers ou de marchandises ou la prestation de services à titre onéreux ou pour les besoins des autorités publiques ;


Titre: Re : Le gazole rouge
Posté par: Lyric le 02 Mars 2012 21:28:26
Ah ben c'est donc une fausse bonne nouvelle pour les détenteurs de moteurs diesel  :-X :-X
C'eut été trop beau !


Titre: Re : Le gazole rouge
Posté par: MERRY FISHER 755 le 02 Mars 2012 21:58:50
Bonjour thierry,
Tu t'attendais à un cadeau pour les plaisanciers ?  :)
Attends les mois qui viennent, nous allons souffrir rien qu'avec le prix des carburants. Bon je sais, une fois de plus !


Titre: Re : Le gazole rouge
Posté par: googleg le 02 Mars 2012 22:41:55
Pour les anglophones: voir cet article qui évoque le cas de gros yachts partis des US avec les cuves pleines de diesel rouge (légal là bas pour naviguer en dehors des eaux territoriales) et qui se prennent des grosses amendes à l'arrivée en Allemagne...

Article (http://www.yachtingmonthly.com/news/530906/germany-fines-red-diesel-yachtsmen?utm_source=cheetah&utm_medium=email&utm_campaign=ybw120302)